En octobre dernier, des tweets antisémites ont été postés sur le réseau social, accolés aux hashtags #unbonjuif et #unjuifmort.
Twitter a été débouté mercredi par la cour d’appel de Paris. La justice a confirmé son obligation de communiquer à cinq associations de défense des droits de l’Homme les informations concernant les auteurs de tweets racistes ou antisémites. L’affaire remonte à octobre 2012. A cette époque, des tweets antisémites ont été postés sur le réseau social, accolés aux hashtags #unbonjuif et #unjuifmort.
Le site de micro-blogging avait alors été assigné en référé (procédure d’urgence) fin novembre par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF), J’accuse ! (action internationale pour la justice), SOS Racisme, le Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (Mrap) et la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra), rappelle l’AFP.
En janvier, la justice avait donné raison aux associations et demandé à Twitter de communiquer les informations permettant d’identifier ceux qui avaient contribué à la création de ces hashtags et à la publication des tweets. Dans le même temps, le TGI de Paris avait aussi ordonné au réseau social de mettre en place un dispositif “facilement accessible et visible” permettant de signaler des contenus illicites.
Mais dans son arrêt mercredi, la cour d’appel a constaté que Twitter n’avait pas fourni les données. Elle a aussi noté que le dispositif mis en place n’était pas “en l’état facilement accessible et visible”. Le réseau social est donc obligé de fournir les données. Dans un communiqué, Twitter a expliqué “être déçu que la cour ait décidé de ne pas entendre notre appel. Nous étudierons les options, y compris celle de soumettre à nouveau l’appel”.
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