par Huw Jones
LONDRES (Reuters) – Les banques présentes dans l’Union européenne devraient cesser de proposer à leurs clients des comptes libellés dans des monnaies virtuelles telles que les bitcoins tant que des garde-fous réglementaires ne sont pas en place, a déclaré vendredi l’Autorité bancaire européenne (ABE).
Ces monnaies virtuelles, générées sur les réseaux informatiques, ont commencé à circuler dès 2009. De plus en plus de commerçants acceptent aujourd’hui les bitcoins, la plus connue d’entre elles, et les quelque 200 autres moyens d’échange de ce type comme moyen de paiement de biens et de services.
Le mois dernier, la Californie, Etat le plus peuplé des Etats-Unis, a promulgué une loi levant les obstacles législatifs à l’utilisation de monnaies virtuelles, qui, contrairement aux devises traditionnelles, ne sont pas adossées à un Etat ou à une banque centrale.
Le bitcoin a illustré en début d’année les risques liés à ces nouvelles monnaies quand MtGox, l’une des principales plates-formes d’échange de bitcoins, a décidé de se placer sous la protection de la loi américaine sur les faillites après avoir perdu l’équivalent de 650 millions de dollars de bitcoins appartenant à ses clients.
Dans la foulée du dépôt de bilan de MtGox, le gouvernement japonais a éprouvé des difficultés à définir le cadre juridique dans lequel évolue une monnaie virtuelle.
Dans une étude publiée vendredi, l’ABE propose un nouveau cadre réglementaire tout en conseillant aux banques de se tenir à l’écart des monnaies virtuelles tant que des règles claires n’auront pas été établies.
“Cet avis s’adresse également aux autorités de surveillance et recommande aux institutions financières de s’abstenir d’acheter, de détenir ou des vendre des monnaies virtuelles tant qu’un cadre réglementaire n’est pas en place”, souligne l’ABE.
PLUS DE 70 RISQUES POUR LES UTILISATEURS
Malgré son conseil adressé aux banques, l’ABE autorise les firmes financières à conserver les relations avec des entreprises qui utilisent des monnaies virtuelles.
Parmi les nouvelles règles qu’elle préconise, l’autorité de régulation évoque la mise en place de l’obligation pour des plates-formes telles que MtGox de détenir des fonds propres afin, en cas de faillite, de minimiser les pertes subies par leurs clients.
L’ABE a identifié plus de 70 risques encourus, en l’absence de règles claires, par les utilisateurs de monnaies virtuelles, les intervenants de marché et le système financier, parmi lesquels le blanchiment d’argent.
L’autorité de régulation est particulièrement préoccupée par la manière dont les soi disant “mineurs” -ceux qui débloquent de nouveaux bitcoins en ligne en mettant la puissance de calcul de leurs ordinateurs à la disposition du réseau- ont pris le contrôle de la devise, notamment par leur capacité de bloquer les transactions.
Selon l’ABE, des règles sont nécessaires pour empêcher ceux qui détiennent une importante puissance informatique de pouvoir modifier à leur guise un système de monnaie virtuelle.
Le régulateur se montre également inquiet du fait que les mineurs, les payeurs et ceux sont qui payés peuvent rester anonymes alors qu’il n’y a pas de garanties en termes de sécurité informatique ou de solvabilité des acteurs.
L’ABE note que le nombre de transactions quotidiennes effectuées en monnaies virtuelles à travers le monde n’a jamais dépassé 100.000, contre 295 millions de paiements conventionnels par jour dans la seule Europe.
(Benoit Van Overstraeten pour le service français, édité par Marc Angrand)