PARIS (Reuters) – La justice française a enjoint jeudi à Twitter de communiquer à des associations les données permettant d’identifier les auteurs de tweets antisémites et de mettre en place sur sa plateforme française un dispositif pour signaler des contenus illégaux.

À l’initiative de L’Union des étudiants juifs de France (UEJF) et de J’accuse, des associations avaient assigné la compagnie en référé pour la contraindre à ces deux mesures après la publication de tweets antisémites sous les thèmes de discussion (hashtag) #unbonjuif et #unjuifmort.

“Il s’agit d’une excellente décision (…) qui proscrira à l’avenir, nous l’espérons, le sentiment d’impunité qui fait le lit de toutes les dérives”, a dit Me Stéphane Lilti, avocat des associations, à la presse.

“Si Twitter ne défère pas à ses obligations, nous reviendrons devant le même magistrat et nous demanderons la condamnation de Twitter à des amendes financières”, a-t-il ajouté, appelant toutes les victimes de messages antisémites, racistes et homophobes à utiliser cette jurisprudence.

La compagnie, qui avait déjà supprimé les messages incriminés, a 15 jours après signification de cette ordonnance pour exécuter la demande du juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris, sous peine d’une astreinte de 1.000 euros par jour.

Cette décision pourrait permettre aux associations de poursuivre au pénal les auteurs des tweets identifiés comme antisémites.

“AVANCÉE DÉCISIVE”

Elle “crée une avancée décisive dans le combat contre les infractions racistes, antisémites et homophobes sur Internet”, a dit dans un communiqué la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme. “Nul n’est censé ignorer la loi française, y compris les géants de l’économie numérique américaine.”

L’avocat de Twitter en France, Me Alexandra Neri, n’a pas souhaité faire de commentaire.

Plusieurs associations, parmi lesquelles l’UEJF, se sont inquiétées en octobre dernier de la diffusion, en France, de propos racistes et antisémites sur le site de microblogging.

Depuis, des tweets homophobes ont également été repérés via le hashtag #SiMonFilsEstGay, poussant le gouvernement à engager en début d’année une discussion avec Twitter sur les moyens de lutter contre ce phénomène.

Une première réunion de travail doit avoir lieu le 8 février prochain au ministère des droits des femmes à ce sujet, avec la ministre, Najat Vallaud-Belkacem, des associations et des responsables du site.

Twitter ne contrôle pas a priori le contenu posté sur son site. En cas de signalement d’un tweet abusif, la compagnie ouvre une enquête qui peut mener à la suspension d’un compte.

Depuis un an, elle dispose en outre d’un filtre de censure par pays. Ce filtre a été utilisé pour la première fois en octobre pour bloquer les messages d’un groupe d’extrême droite de Hanovre, interdit par les autorités allemandes.

Chine Labbé, édité par Yves Clarisse