Le premier fournisseur d’accès Internet (FAI) américain, ATT, préparerait l’envoi d’avertissements à ses abonnés pour téléchargement illégal, et cela dès le 28 novembre. Vendredi 12 octobre, le site spécialisé TorrentFreak a publié des documents internes de l’entreprise, qui finaliserait la mise en place de la riposte graduée à six étapes, en cours d’élaboration avec les ayants droit depuis plus d’un an. Même si ses porteurs s’en défendent, le système américain est proche de la riposte graduée de la Hadopi.
Le processus se prétend ainsi pédagogique : une série de quatre à cinq avertissements, à chaque détection, précédera une sanction. Selon les documents d’ATT, cette sanction à la cinquième ou sixième étape sera le blocage pour l’utilisateur de sites de téléchargement populaires, remplacés par une leçon en ligne. Ce scénario correspond à celui publié par Ars Technica à la mi-septembre, qui évoquait le visionnage d’une vidéo de dix minutes expliquant le droit d’auteur. Cette démarche de prévention n’empêchera pas les actions en justice : en plus des actions entreprises par le FAI, l’internaute pourra potentiellement être attaqué par les ayants droit.
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Les ayants droit et opérateurs se sont associés au sein du Centre sur l’infraction au droit d’auteur, destiné à ce projet de riposte graduée. Sa responsable, Jill Lesser, évoquait à Ars Technica un lancement avant la fin de l’année. Restent pourtant des inconnues, comme les opérateurs impliqués dans cette première vague, les réseaux et les catalogues surveillés, la gestion des coûts ou encore les objectifs chiffrés du dispositif, au coeur du débat autour de la Hadopi française.
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