Confrontée à une amende record, Apple menace de quitter le marché britannique

Author:

Apple agite la menace nucléaire d’une sortie du marché britannique, si d’aventure le constructeur était effectivement obligé de payer une amende record. Outre Manche, la Pomme est en procès contre Optis Cellular Technology à propos de brevets 3G et 4G utilisés dans l’iPhone. Et le mois dernier, un juge a statué qu’Apple avait bien enfreint les brevets de cette entreprise qui fait son beurre en multipliant les actions en justice sur la base de brevets.

Si le montant de l’amende n’a pas encore été annoncé, celle-ci pourrait s’avérer effectivement salée. Depuis l’an dernier, le Royaume-Uni peut en effet fixer les sanctions financières en fonction du nombre d’iPhone vendus dans le monde, et pas uniquement sur le territoire du pays. Le procès pourrait se terminer par une amende qui pourrait se monter jusqu’à 7 milliards de dollars.

Les avocats d’Apple ont prévenu que la Pomme pourrait tout bonnement quitter le marché britannique si un tribunal l’obligeait à payer ses frais qualifiés de « commercialement inacceptables ». Interrogée à ce sujet, l’avocate d’Apple Marie Demetriou a expliqué :

La position d’Apple est que l’entreprise devrait effectivement être en mesure de réfléchir à ces conditions et de décider si, commercialement, il est bon de les accepter ou de quitter le marché britannique. Il peut y avoir des conditions fixées par le tribunal qui sont tout simplement inacceptables d’un point de vue commercial.

Cette déclaration est un coup de bluff d’avocat, il semble extrêmement peu probable qu’Apple quitte un de ses plus importants marchés. Si Apple refuse de payer l’amende, le constructeur pourrait cependant être interdit de vendre des iPhone au Royaume-Uni. L’audience finale de ce procès est prévue pour juillet 2022.

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *